Documents administratifs


Règlement type départemental


Le réglement type

Autorisations d’absence


Demande de congé Demande d’autorisation d’absence format DOC Demande d’autorisation d’absence format PDF

Fiche de Renseignements et emploi du temps


Fiche de renseignements + EDT

Organisation pédagogique


Organisation Pédagogique

Accident de service


Déclaration accident de service-2019-2020

Déclaration maladie professionnelle-2019-2020

Notice

Exercice d’évacuation


Exercices d’évacuation des locaux scolaires

Guide PPMS


Guide pour la mise en place du PPMS

Formulaire pour accidents scolaires


Formulaire accidents scolaires

Documents 108h


108 heures Service 108h brigades Fiche navette postes fractionnés Gestion des 108h

Fiche navette temps partiels et PES gestion des 108h Fiche 108h RASED

Documents APC


Autorisation parentale Organisation des APC

Signalement


Dossier de fréquentation scolaire Signalement TGI Signalement UTPAS

Fiche pour la remontée de faits de violence


Semainier

Sorties scolaires


Encadrement des élèves pendant les sorties

Formulaire type d’autorisation de sortie du territoire

Circulaire directeurs d’écoles-1 Documents sortie scolaire avec nuitées

n]

Fréquentation scolaire


Dossier de fréquentation scolaire

Stages


convention pour intervention ou observation

Agréments intervenants extérieurs


Intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS

1 – Convention partenariat EPS

2 – Formulaire demande agrément

3 – Formulaire individuel d’agrément

APS et taux d’encadrement

IE EPS SCHEMA

Intervenants extérieurs procédures

Intervenants artistiques

Demande d’autorisation pour intervenant artistique Annexe1 révisée Annexe 2 révisée

Autres intervenants

Agrément pour interventions bénévoles

Convention pour l’intervention d’un thérapeute libéral


Intervention d’un thérapeute libéral