Règlement type départemental
Le réglement type
Autorisations d’absence
Demande de congé Demande d’autorisation d’absence format DOC Demande d’autorisation d’absence format PDF
Fiche de Renseignements et emploi du temps
Fiche de renseignements + EDT
Organisation pédagogique
Organisation Pédagogique
Accident de service
Déclaration accident de service-2019-2020
Déclaration maladie professionnelle-2019-2020
Exercice d’évacuation
Exercices d’évacuation des locaux scolaires
Guide PPMS
Guide pour la mise en place du PPMS
Formulaire pour accidents scolaires
Formulaire accidents scolaires
Documents 108h
108 heures Service 108h brigades Fiche navette postes fractionnés Gestion des 108h Fiche navette temps partiels et PES gestion des 108h Fiche 108h RASED
Documents APC
Autorisation parentale Organisation des APC
Signalement
Dossier de fréquentation scolaire Signalement TGI Signalement UTPAS
Fiche pour la remontée de faits de violence
Semainier
Sorties scolaires
Encadrement des élèves pendant les sorties
Formulaire type d’autorisation de sortie du territoire
Circulaire directeurs d’écoles-1 Documents sortie scolaire avec nuitées
n]
Fréquentation scolaire
Dossier de fréquentation scolaire
Stages
convention pour intervention ou observation
Agréments intervenants extérieurs
Intervenants extérieurs dans le domaine de l’EPS
1 – Convention partenariat EPS
2 – Formulaire demande agrément
3 – Formulaire individuel d’agrément
Intervenants extérieurs procédures
Intervenants artistiques
Demande d’autorisation pour intervenant artistique Annexe1 révisée Annexe 2 réviséeAutres intervenants
Agrément pour interventions bénévolesConvention pour l’intervention d’un thérapeute libéral
Intervention d’un thérapeute libéral