Documents administratifs


Règlement type départemental


Le réglement type

Autorisations d’absence


 

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Organisation pédagogique


Organisation Pédagogique

Accident de service


Déclaration accident de service

Déclaration maladie professionnelle

Notice

Exercice d’évacuation


Exercices d’évacuation des locaux scolaires

Guide PPMS


Guide pour la mise en place du PPMS

Formulaire pour accidents scolaires


Formulaire accidents scolaires

Documents 108h


108 heures
Service 108h brigades
Fiche navette postes fractionnés Gestion des 108h

Fiche navette temps partiels et PES gestion des 108h
Fiche 108h RASED

Documents APC


Autorisation parentale
Organisation des APC

Signalement


Dossier de fréquentation scolaire
Signalement TGI
Signalement UTPAS

Fiche pour la remontée de faits de violence


Semainier

Sorties scolaires


Encadrement des élèves pendant les sorties

Formulaire type d’autorisation de sortie du territoire

Circulaire directeurs d’écoles-1
Documents sortie scolaire avec nuitées

n]

Fréquentation scolaire


Dossier de fréquentation scolaire

Stages


convention pour intervention ou observation

Agréments intervenants extérieurs

Contacter les conseillers pédagogiques concernés.

Convention pour l’intervention d’un thérapeute libéral


Intervention d’un thérapeute libéral