Règlement type départemental
Le réglement type
Autorisations d’absence
Demande de congé Demande d’autorisation d’absence format DOC Demande d’autorisation d’absence format PDF
Organisation pédagogique
Organisation Pédagogique
Accident de service
Déclaration accident de service
Déclaration maladie professionnelle
Exercice d’évacuation
Exercices d’évacuation des locaux scolaires
Guide PPMS
Guide pour la mise en place du PPMS
Formulaire pour accidents scolaires
Formulaire accidents scolaires
Documents 108h
108 heures Service 108h brigades Fiche navette postes fractionnés Gestion des 108h Fiche navette temps partiels et PES gestion des 108h Fiche 108h RASED
Documents APC
Autorisation parentale Organisation des APC
Signalement
Dossier de fréquentation scolaire Signalement TGI Signalement UTPAS
Fiche pour la remontée de faits de violence
Semainier
Sorties scolaires
Encadrement des élèves pendant les sorties
Formulaire type d’autorisation de sortie du territoire
Circulaire directeurs d’écoles-1 Documents sortie scolaire avec nuitées
n]
Fréquentation scolaire
Dossier de fréquentation scolaire
Stages
convention pour intervention ou observation
Agréments intervenants extérieurs
Contacter les conseillers pédagogiques concernés.
Convention pour l’intervention d’un thérapeute libéral
Intervention d’un thérapeute libéral